Déposée le 9 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) dite: SOLART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PALLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: SOLART domicilié(e) 88540 BUSSANG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES S.A.R.L. - France.
La marque PALLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PALLAS est expirée depuis le 9 mars 1989.
dite: SOLART a également déposé les autres marques suivantes : ACINOX
Société Anonyme dite: SOLART S.A. - 88540 BUSSANG - France
BUGNION ASSOCIES S.A.R.L. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041
Inscription - Transmission de propriété n°2686 - Publication au BOPI
Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°115007 - Publication au BOPI
Objets métalliques pour la quincaillerie de bâtiment
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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